Conditions générales de vente
Vendeur
Robin Miège
Place Charles Panier
04320 Entrevaux
Numéro Siret : 834 351 546 00017
Code APE : 9003A
Commandes
Enregistrement
La validation de la commande par le client nécessite la finalisation du processus du tunnel d’achat dans le cadre d’une commande sur le site Internet https://www.robinmiege-art.com
Validation de commande
Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse e-mail donnée. Ce message contient le numéro de commande qui devra être mentionné à chaque échange.
La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.
Nature des œuvres vendues
Tous les tableaux en vente sur le site Internet sont proposés par l’artiste peintre Robin Miège.
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Robin Miège garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Commander un ou plusieurs tableaux
Pour commander un ou plusieurs tableaux, vous devez vous rendre sur la page du tableau que vous souhaitez d’acquérir, et cliquer sur le bouton « Ajouter au panier » sur la droite. Pour finaliser vos achat, cliquez sur la partir supérieur droite, la partie panier. Et il vous suffit ensuite de cliquer sur « Commander » pour lancer le process de commande.
Les moyens de paiement
– Carte bancaire
– Paypal
– Virement
Sécurité des paiements
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Livraison expéditions
La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans un délai de 7 jours ouvrables. Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande.
Modalités de retour
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres (les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.
Responsabilité et Garantie
Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.